Nouvelles

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Alcool

Bulletin d'information

6 décembre 2017

Bulletin d'information no. 47 - Modifications apportées aux politiques relatives aux fabricants d’alcool pour la réduction du fardeau réglementaire

Courses de chevaux

Bulletin d'information

4 décembre 2017

Bulletin d'information no.52 - Approbation de amendment apportées aux l`heures de depart à Rideau

Alcool

Bulletin d'information

20 octobre 2017

Bulletin d'information no. 46 - Légalité des jeux « Got Skill » dans les établissements pourvus d’un permis

Courses de chevaux

Bulletin d'information

17 octobre 2017

Bulletin d'information no. 51 - Licence d’hippodrome et dates des courses pour 2018

Alcool

Bulletin d'information

12 octobre 2017

Bulletin d'information no. 49 - Boutiques de vin dans les épiceries : nouveau droit d’autorisation supplémentaire pour le vin

Courses de chevaux

Bulletin d'information

10 octobre 2017

Bulletin d'information no. 50 - Publication du rapport sommaire du Groupe de travail sur l’arbitrage

Courses de chevaux

Bulletin d'information

15 septembre 2017

Bulletin d'information no. 49 - Annonce du Groupe de travail sur la santé et la sécurité

Courses de chevaux

Bulletin d'information

5 septembre 2017

Bulletin d'information no. 48 - Approbation de la date de course 2017 à Ohsweken Fair

Loteries et jeux

Bulletin d'information

1 septembre 2017

Info Bulletin No. 84 - Les tombolas de type « vente aux enchères »

Courses de chevaux

Bulletin d'information

22 August 2017

Bulletin d'information no. 47 - Modifications apportées aux politiques relatives aux fabricants d’alcool pour la réduction du fardeau réglementaire

Bulletin d'information no.52 - Approbation de amendment apportées aux l`heures de depart à Rideau

Bulletin d'information no. 46 - Légalité des jeux « Got Skill » dans les établissements pourvus d’un permis

Bulletin d'information no. 51 - Licence d’hippodrome et dates des courses pour 2018

Bulletin d'information no. 49 - Boutiques de vin dans les épiceries : nouveau droit d’autorisation supplémentaire pour le vin

Bulletin d'information no. 50 - Publication du rapport sommaire du Groupe de travail sur l’arbitrage

Bulletin d'information no. 49 - Annonce du Groupe de travail sur la santé et la sécurité

Bulletin d'information no. 48 - Approbation de la date de course 2017 à Ohsweken Fair

Info Bulletin No. 84 - Les tombolas de type « vente aux enchères »

Bulletin d'information no.47 - Approbation de replacement à Grand River

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