Aperçu
Votre occasion spéciale est un événement important dans votre vie. Vous avez fait vos recherches et vous avez une vision. Maintenant, vous pensez aux détails de l’événement, y compris le service d’alcool. Lorsque vous regardez le lieu, certaines questions peuvent se poser. Nous sommes là pour vous aider.
Ai-je besoin d’un permis?
Vous n’avez pas besoin d’un permis (également connu sous le nom de permis de circonstance) si vous servez de l’alcool à des invités dans votre propre maison ou dans un endroit privé. Un lieu privé est un endroit intérieur où le public ne se trouverait normalement pas et qui n’est pas loué au public. La salle de conférence privée d’une entreprise est un exemple de lieu privé.
Vous avez besoin d’un permis pour :
- Les événements où des boissons alcoolisées sont vendues dans un lieu privé, à moins que l’événement n’ait déjà lieu dans un endroit disposant d’un avenant de traiteur.
- Les événements d’importance municipale ou visant à collecter des fonds pour un organisme de bienfaisance enregistré et qui sont au bénéfice du public.
- Une fête d’avant-partie qui est liée à un événement sportif en direct admissible et à proximité de celui-ci.
Qui est responsable du permis ou de la licence?
Le lieu de votre événement est peut-être déjà titulaire d’un permis de vente de boissons alcoolisées qui couvre votre événement. Si c’est le cas, très bien! Vous êtes prêt.
Sinon, vous devrez obtenir le permis d’alcool vous-même. Nous sommes là pour vous aider. Commençons!
De quel type de permis ai-je besoin?
Il existe plusieurs types de permis d’alcool selon le type d’événement que vous organisez.
Vous ne savez pas par où commencer ?
Mon événement est…
Privé
Les événements privés peuvent inclure les enterrements de vie de garçon ou de jeune fille, les fêtes prénuptiales, les réceptions de mariage, les fêtes d’anniversaire de mariage, les fêtes d’anniversaire, les réceptions funéraires ou d’autres événements sur invitation seulement. Je ne ferai pas de publicité, ne collecterai pas d’argent ou ne gagnerai pas d’argent de la vente de boissons alcoolisées lors de mon événement.
Demander un permis privé pour une occasion spéciale
Les événements publics sont ouverts au public. Les exemples peuvent inclure les événements grand public, les événements promotionnels, les fêtes d’avant-partie et les ventes aux enchères. Je vais faire de la publicité, je vais collecter de l’argent ou je vais gagner de l’argent de la vente de boissons alcoolisées lors de mon événement.
En savoir plus sur les permis publics pour occasions spéciales