Le registrateur peut autoriser un fabricant de vin de l’Ontario à exploiter un magasin pour la vente au détail de son vin.
De manière générale, tout le vin vendu dans le magasin de vente au détail d’un établissement vinicole doit être fabriqué par le fabricant titulaire de l’avenant relatif au magasin de vente au détail d’établissement vinicole ou du permis, selon le cas (voir les types de magasins de détail d’établissement vinicole ci-dessous). Le vin doit également respecter des exigences précises concernant le contenu produit en Ontario, comme énoncé dans la Loi sur les permis d’alcool et la réglementation des alcools et ses règlements. Des exigences supplémentaires peuvent s’appliquer, selon le type de magasin de vente au détail ou le type de vin qui sera vendu.
Types de magasins de vente au détail d’un établissement vinicole
Un avenant relatif au magasin de vente au détail d’un établissement vinicole à un permis d’établissement vinicole autorise un établissement vinicole à vendre son vin admissible dans un magasin de vente au détail situé sur le lieu de production de l’établissement vinicole.
Un permis de magasin de vente au détail d’établissement vinicole hors site autorise un établissement vinicole à vendre son vin admissible dans un magasin de vente au détail qui n’est pas tenu d’être situé sur le lieu de production de l’établissement vinicole.
Un établissement vinicole pourvu d’un permis de magasin de vente au détail d’établissement vinicole hors site peut avoir droit à un avenant relatif à la boutique de vins afin d’exploiter un magasin de vente au détail d’établissement vinicole situé à l’extérieur de l’espace commercial d’une épicerie admissible.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur ces types de magasins de vente au détail d’un établissement vinicole et les avenants associés, consultez la section 7 : Avenant relatif au magasin de vente au détail d’un établissement vinicole et la section 10 : Magasins de vente au détail d’établissement vinicole hors site et boutiques de vins.