Permis de magasin de vente au détail à l’extérieur des lieux d’un établissement vinicole
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Dans un magasin de vente au détail exploité en vertu d’un permis de magasin de vente au détail d’un établissement vinicole hors site, le titulaire du permis ne peut vendre que des produits autres que des boissons alcoolisées qui figurent dans la liste des articles accessoires jointe aux présentes normes de vente au détail à l’annexe 1C, sauf s’il s’agit de boissons alcoolisées admissibles.