Avis à l’industrie (courses de chevaux): Modifications des règles relatives à l’enregistrement des couleurs de courses et suspension temporaire des droits d’enregistrement des couleurs de courses pour les Thoroughbred et Quarter Horse


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Courses de chevaux

La Commission des alcools et des jeux de l’Ontario (CAJO) examine fréquemment ses politiques et ses processus relatifs aux courses de chevaux dans le cadre de ses efforts continus de modernisation de l’industrie afin d’aider le secteur à diriger l’élaboration de ses propres processus, le cas échéant.

Grâce à ce processus, il a été déterminé que, bien que la CAJO maintienne sa surveillance réglementaire sur l’utilisation appropriée des couleurs de courses, l’industrie des courses de chevaux elle-même est la mieux placée pour déterminer l’approche adéquate pour l’enregistrement futur des couleurs de courses pour les Thoroughbred et les Quarter Horse.

Par conséquent, à compter du 1er janvier 2021, la CAJO n’administrera plus l’enregistrement des couleurs de course.

Dans l’intervalle, la CAJO continuera d’enregistrer les couleurs de course du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020, mais suspendra les droits d’enregistrement annuels pendant cette période. Les couleurs de course à vie pourront être enregistrées auprès de la CAJO jusqu’au 1er mars 2020, après quoi la CAJO n’acceptera plus les demandes d’enregistrement de couleurs de course à vie.

Pendant cette période intermédiaire, la CAJO travaillera avec les chefs de file de l’industrie afin de trouver une solution à long terme concernant les couleurs de course et elle tiendra l’industrie informée des modifications lorsque celles-ci entreront en vigueur.

Toute question au sujet de cette modification peut être adressée au service à la clientèle de la CAJO en composant le 416 326-8700 ou le 1-800-522-2876 (sans frais d’appel en Ontario).