Avis à l’industrie : rétablissement des règles relatives à l’alcootest pour garantir la sécurité des courses


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Courses de chevaux

À compter du 17 novembre 2023, la Commission des alcools et des jeux de l’Ontario (CAJO) rétablit l’alcootest pour les participants aux courses de chevaux occupant des postes critiques pour la sécurité, notamment les conducteurs, les jockeys, les aides-jockeys et le personnel d’entretien des pistes, afin d’assurer une sécurité continue.

Lorsque le gouvernement de l’Ontario a levé l’ordonnance d’urgence provinciale de COVID-19 en février 2021, autorisant la reprise des courses de chevaux, la CAJO a temporairement modifié plusieurs règles pour permettre la reprise des courses en toute sécurité et alléger le fardeau de l’industrie, tout en garantissant le bien-être des athlètes équins et humains et des autres participants aux courses.

Depuis lors, la CAJO surveille activement l’impact de ces changements temporaires et a déterminé que, les restrictions de santé publique ayant été levées, les règles relatives à l’alcootest peuvent maintenant être rétablies en toute sécurité et les tests d’alcoolémie vont reprendre. L’alcootest reste l’outil le plus efficace pour déterminer l’état d’ébriété, qui constitue un risque important pour la santé et la sécurité des athlètes humains et équins.

La règle temporaire limitant le délai dans lequel les pilotes doivent se présenter au paddock est également retirée. Étant donné que les restrictions relatives aux rassemblements sociaux ne sont plus en vigueur, les participants devront à nouveau arriver une heure avant la course, ce qui permettra de disposer d’un temps d’évaluation plus long avec le rétablissement de l’obligation d’utiliser l’alcootest.

Les règles sur les courses ci-dessous seront rétablies à compter du 17 novembre 2023.

 

Règles sur les courses de chevaux standardbred 

Postes sensibles à la sécurité

La règle suivante du Chapitre 36 : Infractions en matière d’alcool et de drogues - Humains des Règles sur les courses de chevaux standardbred est rétablie :
     

36.01 Il est interdit à un titulaire de permis occupant un poste critique pour la sécurité [...] : (d) d’accomplir les activités d’un poste critique pour la sécurité dans une installation titulaire de licence avec une concentration d’alcoolémie égale ou supérieure à 0,02.

Maintenir la distance sociale au paddock

La règle suivante du Chapitre 25 : Conducteurs des Règles sur les courses de chevaux standardbred est rétablie :
     

25.03 Les conducteurs doivent se présenter au juge de paddock au moins une heure avant l’heure de départ de toute course à laquelle ils sont inscrits au programme, à moins qu’ils n’en soient dispensés par les juges.

 

Règles sur les courses de chevaux thoroughbred 

Éthylométrie

La règle suivante du Chapitre 15 : Mauvaise conduite, aiguilles, seringues et perquisitions des Règles sur les courses de chevaux thoroughbred est rétablie :
     

15.24.04 Tous les cavaliers doivent fournir un échantillon pour l’analyse d’haleine au plus tard une heure avant l’heure de départ de leur première monture. Sur demande, et à la discrétion des commissaires, l’exigence en matière de test d’une heure peut être réduite.

 

Les avis sectoriels suivants ont été mis à jour pour refléter les règles rétablies. Pour rappel, les autres modifications temporaires restent en vigueur jusqu’à nouvel ordre :

Programme humain de lutte contre l’alcoolisme et la toxicomanie

Tout titulaire de licence et tout responsable désigné des courses engagé dans les activités de courses dans un établissement titulaire de licence, qu’il occupe ou non un poste critique à la sécurité, est tenu de connaître ses obligations en vertu du chapitre 36 des Règles sur les courses de chevaux standardbred et du chapitre 38 des Règles sur les courses de chevaux thoroughbred : Infractions en matière d’alcool et de drogues - Humains.

Si la CAJO a des motifs raisonnables de croire que les capacités physiques et cognitives d’un titulaire de licence ou d’un officiel des courses désigné sont altérées conformément à la règle 36.05 pour les chevaux de race standardbred et à la règle 38.05 pour les chevaux de race thoroughbred, la personne sera tenue de se soumettre à l’alcootest. La CAJO a le pouvoir d’effectuer des tests de dépistage inopinés sur tous les titulaires de licence occupant des postes critiques pour la sécurité, afin de détecter la présence de drogues illégales, de substances interdites et de médicaments sur ordonnance affaiblissant les facultés.

Pour plus d’informations, veuillez consulter les programmes d’analyse de la CAJO.