Dernière mise à jour:
2024-01-31
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 1 : Données préliminaires
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 2 : Définitions
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 3 : Associations de courses
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 4 : Délivrance des licences
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 5 : Suprimée
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 6 : Inscriptions et souscriptions
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 7 : Déclarations et retraits
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 8 : Poids
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 9 : Jockeys
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 10 : Engagement des jockeys, des employés et des agents de jockeys
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 11 : Du paddock à l’arrivée
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 12 : Courses à réclamer
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 13 : Protêts et objections
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 14 : Sûreté et sécurité
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 15 : Mauvaise conduite, aiguilles, seringues et perquisitions
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 16 : Commissaires
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 17 : Le juge au départ
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 18 : Juge à l’arrivée et caméra d’arrivée
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 19 : Secrétaire des courses et handicapeur
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 20 : Préposé au pesage
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 21 : Juge de paddock
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 22 : Juge de piste
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 23 : Chronométreurs
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 24 : Pouvoirs discrétionnaires du registrateur
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 25 : Examen et appel
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 26 : Directeur
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 27 : Vétérinaires de la Commission, vétérinaires officiels et autres vétérinaires
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 28 : Cavaliers
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 29 : Entraîneurs, entraîneurs adjoints et entraîneurs remplaçants
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 30 : Apprentis jockeys
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 31 : Noms des écuries
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 32 : Sociétés
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 33 : Agents autorisés
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 34 : Chevaux élevés au Canada
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 35 : Tests d’acuité visuelle et d’achromatopsie
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 36 : Programme de l’hémorragie pulmonaire induite par l’effort (HPIE)
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 37 : Programme d’identification de la concentration de dioxyde de carbone libre (TCO2)
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 38 : Infractions en matière d’alcool et de drogues - Humains
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 39 : Programme hors compétition
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 40 - Protocole en matière de commotions cérébrales
- Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 41 : Appels