Formulaires et documents

Pour présenter une demande de licence ou une soumission réglementaire, vous devrez probablement téléverser des documents justificatifs.

Types de documents

Selon le type de demande ou de soumission, vous aurez peut-être à téléverser des documents avant de présenter celle-ci. S’il s’agit de Document(s) requis, il y aura une mention à cet effet (no 1 dans l’image ci-dessous).

Pour certains types de documents, vous devez utiliser le modèle de formulaire fourni (no 2 dans l’image). Pour utiliser le modèle, cliquez sur l’icône de téléchargement (voir no 3 ci-dessous). Après avoir ouvert le fichier, vous pouvez le remplir et le signer de manière électronique ou encore l’imprimer et le remplir à la main avant de le numériser ou de le prendre en photo.

CONSEIL : Il est possible de télécharger et de remplir les formulaires à l’avance. Vous trouverez les formulaires dont vous avez besoin à la section Ressources utiles du guide.

Vous pouvez également télécharger tout document supplémentaire pouvant aider la CAJO à traiter votre demande (no 4 dans l’image).

Télécharger des documents

Une fois que vous avez rempli le formulaire ou rassemblé vos documents sur votre appareil, vous pouvez les télécharger dans iCAJO.

CONSEIL : Le portail iCAJO accepte les types de fichiers les plus courants (BMP, CSV, DOC, DOCX, GIF, JPEG, JPG, MSG, PDF, PNG, XLS, XLSX). La taille de chaque document ne peut dépasser 20 Mo. Pour faciliter le traitement, veuillez vous assurer que vos documents sont lisibles et dûment remplis.

Sur la page Documents, téléchargez les documents requis en suivant les indications. Faites glisser et déplacez les fichiers à télécharger. Vous pouvez également cliquer sur +Télécharger le fichier pour trouver le fichier à télécharger sur votre appareil (p. ex. un formulaire rempli ou un document sauvegardé). Cliquez sur Ouvrir. Après un moment, votre document figurera dans la section Documents téléchargés. Une fois tous les documents requis téléchargés, cliquez sur Suite.

Ensuite, vous devez indiquer le type de document en le sélectionnant dans le menu déroulant Type de document. Répétez les étapes de téléchargement pour tous vos documents. Ensuite, cliquez sur Suite.

CONSEIL : Si vous avez besoin de temps pour préparer vos documents, cliquez sur Sauvegarder pour conserver vos renseignements sans les soumettre. Vous pouvez ensuite y revenir en le sélectionnant sous Mesures requises sur le tableau de bord principal des courses de chevaux.

Ajouter ou modifier un document après la transmission initiale

Il est toujours possible d’ajouter des documents à votre demande ou à votre soumission même si elle a été envoyée. Pour ce faire, rendez-vous dans le tableau de bord des courses de chevaux et sélectionnez le numéro de dossier dans la section Demandes en cours.

Pendant son examen, la CAJO pourrait exiger l’ajout de documents ou la modification de documents soumis. Si tel est le cas, vous recevrez un courriel précisant la demande. Connectez-vous à votre compte iCAJO et, sous Mesures requises dans le tableau de bord des courses de chevaux, vous verrez la mention Renseignements supplémentaires demandés.

Pour fournir le document ou les renseignements demandés, cliquez sur Numéro de dossier et suivez les instructions.

Pour faciliter le traitement, veuillez vous assurer que vos documents sont lisibles et dûment remplis.

Pour de plus amples renseignements, consultez la section Aide et questions du guide.