• Cette licence permet à son titulaire de monter un cheval dans une course de chevaux de race Standardbred.
• Les conducteurs doivent être accrédités par Standardbred Canada ou par l’United States Trotting Association avant de demander une licence de conducteur à la CAJO.
• Remarque : L’auteur de la demande doit aussi (1) sélectionner « Entraîneur » dans la liste de types de licence secondaire et (2) présenter aux juges de la CAJO un rapport d’examen médical complet jugé acceptable par la CAJO et, tous les deux ans, un rapport de test de vision effectué par un optométriste acceptable ou par un ophtalmologiste.

• Cette licence permet à son titulaire de monter des chevaux de course ou de leur faire faire de l’exercice conformément aux directives afférentes d’un entraîneur titulaire d’une licence de la CAJO.
• Remarque : Un préposé à l’exercice n’est pas autorisé à monter un cheval pendant une course.

• Cette licence permet à son titulaire de prendre soin de chevaux de course conformément aux directives d’un entraîneur titulaire d’une licence de la CAJO.
• Remarque : L’auteur de la demande doit exercer des fonctions de palefrenier (valet d’écurie).

• Cette licence permet à son titulaire de faire marcher des chevaux de course sans les monter pour leur permettre de récupérer, conformément aux directives d’un entraîneur titulaire d’une licence de la CAJO.
• Remarque : L’auteur de la demande doit (1) exercer des fonctions d’aide-écuyer et (2) être à l’emploi d’un entraîneur titulaire d’une licence de la CAJO.

• Cette licence permet à son titulaire de monter un cheval dans une course de chevaux de race Thoroughbred ou Quarter Horse.
• Remarque : L’auteur de la demande doit (1) respecter les directives en matière de poids au moment de la course et (2) présenter aux commissaires de la CAJO un rapport d’examen médical complet jugé acceptable par la CAJO et, tous les deux ans, un rapport de test de vision réalisé par un optométriste acceptable ou par un ophtalmologiste.

• Cette licence permet à son titulaire de monter un cheval à l’occasion d’une course de chevaux de race Thoroughbred ou Quarter Horse, lorsqu’il ne répond pas encore aux conditions d’obtention d’une licence de jockey de la CAJO.
• Remarque : L’auteur de la demande doit (1) respecter les directives en matière de poids au moment de la course et (2) présenter aux commissaires de la CAJO un rapport d’examen médical complet jugé acceptable par la CAJO et, tous les deux ans, un rapport de test de vision réalisé par un optométriste acceptable ou par un ophtalmologiste.

• Cette licence permet à son titulaire d’examiner et de traiter des chevaux de course ainsi que de leur prescrire ou de leur administrer des médicaments, des substances ou des drogues licites.
• Remarque : L’auteur de la demande doit (1) détenir une licence valide de l’Ordre des vétérinaires de l’Ontario et (2) être affilié à un cabinet autorisé à soigner les chevaux.
• Les vétérinaires agréés doivent connaître toutes les règles et lois provinciales et fédérales applicables en matière de courses de chevaux, y compris les règles sur les courses établies par la CAJO et les délais d’élimination des médicaments thérapeutiques fixés par l’Agence canadienne du pari mutuel.

• Cette licence permet à son titulaire, à savoir une personne propriétaire en tout ou en partie d’un cheval de course, de participer à des courses de chevaux en Ontario.
• Remarque : L’auteur de la demande doit (1) posséder un cheval en âge de courir en Ontario, (2) fournir le nom de l’entraîneur du cheval dans la demande, (3) continuer d’enregistrer ses couleurs (propriétaires de cheval thoroughbred ou standardbred seulement) et (4) fournir le nom de tout autre cheval dont il est propriétaire.

• Cette licence permet à son titulaire de procéder à la délivrance de billets de pari mutuel ou à la répartition des cagnottes de paris gagnants.
• Remarque : L’auteur de la demande doit avoir 18 ans ou plus.
• Pour de plus amples renseignements sur le processus de demande de permis de pari fédéral pour le pari mutuel dans les hippodromes, rendez-vous sur le site de l’Agence canadienne du pari mutuel, au www.agr.gc.ca.

• Cette licence permet à la conjointe ou au conjoint d’un titulaire de licence d’accéder aux zones sécurisées de l’hippodrome. Cette licence doit être associée à une licence de propriétaire.
• Remarque : Le titulaire doit (1) détenir une licence valide de la CAJO et (2) toujours accompagner sa conjointe ou son conjoint dans les zones sécurisées de l’hippodrome.

On entend par conjointe ou conjoint l’une ou l’autre de deux personnes qui :

1. sont mariées l’un à l’autre;
2. cohabitent dans une relation d'une certaine permanence sans être mariées l'une à l'autre (ce qui exclut les personnes qui habitent séparément suivant une entente écrite).

• Personne de métier – employeur

• Cette licence permet à son titulaire, à savoir une personne qui n’est pas employée par une association d’hippodromes, d’exercer son métier ou ses fonctions dans un hippodrome.
• Sont comprises dans cette catégorie les personnes de métier qui emploient des tiers ou qui exercent leur métier à titre de travailleur autonome, y compris les maréchaux-ferrants, les agents pour les chevaux de race Thoroughbred, les chiropraticiens, les massothérapeutes, les représentants des médias, les photographes et les fournisseurs de stocks fourragers.

• Personne de métier – employé

• Cette licence permet à son titulaire, à savoir une personne employée par un titulaire de licence de personne de métier – employeur de la CAJO (p. ex. un livreur de stocks fourragers ou un aide-vétérinaire), d’exercer ses fonctions dans un hippodrome.
• Cette catégorie englobe les personnes de métier qui exercent leurs fonctions à titre d’employé, y compris les approvisionneurs et livreurs de stocks fourragers, les aides-comptables, les photographes à l’emploi d’une publication et les aides-vétérinaires.

• Entraîneur

• Cette licence permet à son titulaire d’entraîner des chevaux de course, d’en avoir la garde et d’en assurer les soins ainsi que de représenter un propriétaire titulaire d’une licence de la CAJO en matière d’inscriptions, de retraits, de déclarations et d’engagement de jockeys, de conducteurs, de vétérinaires et de personnes de métier.
• Pour être autorisé à réclamer un cheval au nom d’un propriétaire, un entraîneur doit également être titulaire d’une licence d’agent autorisé.
• Remarque : L’auteur d’une nouvelle demande doit (1) être accrédité par l’association de l’industrie qui le représente, p. ex. la Horsemen’s Benevolent and Protective Association, Quarter Racing Owners of Ontario Inc. ou Standardbred Canada, ou (2) être titulaire d’une licence d’entraîneur valide d’un autre organisme de réglementation des courses.
• Toute personne qui emploie du personnel doit (1) être inscrite auprès de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail et (2) pouvoir présenter immédiatement les documents afférents, sur demande.

Programme

d’élevage

• Cette licence permet à son titulaire, à savoir une personne employée par une association d’hippodromes ou travaillant pour le compte d’une telle association, d’accéder aux zones sécurisées de l’hippodrome, comme la zone de l’avant-dernier droit ou le paddock, pour exercer ses fonctions.
• Sont notamment admissibles les chefs de section de l’association, les vétérinaires officiels, les inspecteurs des analyses, les techniciens-vétérinaires qui administrent le furosémide, les employés d’OnTrack Media et les ambulanciers.

Certificat de réclamation

CLM

• Ce certificat permet à tout particulier qui ne détient pas de licence valide de la CAJO de réclamer un cheval de course.
• Remarque : Les particuliers qui détiennent déjà une licence de propriétaire valide de la CAJO n’ont pas besoin de certificat de réclamation pour réclamer un cheval de course. Lorsqu’un cheval est réclamé en vertu d’un certificat de réclamation, le nouveau propriétaire doit demander à la CAJO une licence de propriétaire avant que le cheval puisse participer à une course.

Enregistrement d’une location

LEA

• Ce document permet à un preneur d’enregistrer sa relation avec un propriétaire (bailleur) relativement à la location des qualités de coureur d’un cheval de race Thoroughbred ou Quarter Horse.
• Remarque : Le preneur et le bailleur doivent tous deux être titulaires d’une licence de propriétaire valide de la CAJO.

Licence d’écurie

STBL  

• Cette licence permet à une écurie ou à une copropriété, comme une personne morale ou une société, propriétaire en tout ou en partie de chevaux de course de participer à des courses de chevaux en Ontario.
• Au moins un des actes constitutifs suivants doit être téléversé : certificat de constitution ou statuts constitutifs, charte ou règlement intérieur, contrat de société, entente de société en commandite, déclaration de société en commandite, convention entre actionnaires, convention de fiducie, lettre d’attestation de conformité ou tout autre document attestant la constitution de l’entité.

Enregistrement d’une société

PTSP

• Cet enregistrement permet à une société constituée de plusieurs propriétaires possédant en tout ou en partie des chevaux de course de race Thoroughbred ou Quarter Horse de participer à des courses de chevaux en Ontario.
• Remarque : Aucun cheval n’est autorisé à courir dans les hippodromes régis par la CAJO tant que toutes les personnes concernées ne sont pas titulaires d’une licence, conformément aux règles sur les courses
• En cas de changement à la structure organisationnelle, l’auteur de la demande doit :

1. demander la modification de la licence existante, lorsqu’il s’agit de signifier un changement dans le pourcentage de participation des associés actuels;
2. demander une nouvelle licence de société, lorsqu’un associé se retire de la société ou qu’un nouvel associé s’y joint.

• Les auteurs d’une demande pour un cheval de race Thoroughbred doivent enregistrer la propriété dans le registre d’élevage, auprès du Club Jockey du Canada ou, aux États-Unis, auprès du Jockey Club.
• Pour un cheval de race Quarter Horse, la propriété doit être enregistrée dans le registre d’élevage et auprès de Quarter Racing Owners of Ontario Inc. ou, aux États-Unis, auprès de l’American Quarter Horse Association.
• Une demande distincte de licence de professionnel du cheval (licence de propriétaire) doit être présentée par (1) toute personne détenant au moins 5 % d’un cheval dans le cadre d’une société de personnes, (2) les auteurs d’une demande de licence d’écurie et (3) les auteurs d’une demande de licence de succession/fiducie.

Licence de succession/fiducie

ESTR  

• Cette licence permet à son titulaire, à savoir une succession ou une fiducie propriétaire en tout ou en partie de chevaux de course, de participer à des courses de chevaux en Ontario.
• Remarque : L’auteur de la demande doit (1) être titulaire d’une licence de propriétaire, (2) enregistrer la propriété dans le registre d’élevage, auprès du Club Jockey du Canada ou, aux États-Unis, auprès du Jockey Club, et (3) fournir le nom de tout cheval dont il est propriétaire.