Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 34 : Chevaux élevés au Canada

34.01  Dans toutes les courses à l’exception de celles avec handicap, les courses stake et les courses où les conditions stipulent expressément le contraire, une surcharge de cinq livres est accordée aux chevaux de deux ans élevés au Canada, et trois livres aux chevaux de trois ans élevés au Canada, pour les courses des chevaux de trois ans.

34.02 Les chevaux élevés au Canada, pour être admissibles à s’inscrire et à participer aux courses de chevaux élevés au Canada ou pour recevoir des surcharges pour les chevaux élevés au Canada dans d’autres courses, les chevaux de race canadienne doivent voir leur statut de race canadienne confirmé de l’une des deux façons suivantes :

1. par la Commission des courses de l’Ontario, confirmant le statut de race canadienne des chevaux à l’Association, lorsque les entraîneurs de ces chevaux ont déposé auprès de la Commission des courses de l’Ontario une preuve de ce statut, ou

2. par l’entraîneur d’un cheval de race canadienne en déposant auprès de l’Association des documents d’enregistrement ou des numéros enregistrés de ceux-ci de la Société canadienne du cheval de race thoroughbred.