Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 31 : Noms des écuries

31.01  Les noms des écuries ou les changements de noms d’écuries doivent être enregistrés auprès de la Commission.

31.02  Le nom d’une écurie ne doit pas être utilisé à moins d’être enregistré chaque année et il demeure en vigueur pendant l’année pour laquelle les frais sont payés.

31.03  Un nom d’écurie peut être modifié à tout moment en enregistrant un nouveau nom pour l’écurie.

31.04  Personne ne doit enregistrer en son nom d’écurie, un nom qui a déjà été enregistré par une autre personne, ou le nom réel de tout autre propriétaire de chevaux de course ni un nom qui est le nom réel ou supposé de toute personnalité très en vue qui ne possède pas des chevaux de course.

31.05  Toute personne qui a enregistré un nom d’écurie peut, à tout moment, l’abandonner en avisant par écrit le registrateur, après quoi toutes les inscriptions qui ont été faites au nom de l’écurie doivent être modifiées selon le nom réel du propriétaire.

31.06  Un entraîneur, qui est un propriétaire autorisé ou un copropriétaire, peut enregistrer un nom d’écurie en tant que propriétaire ou copropriétaire. (Voir également la règle 4.09.)

31.07  Sur demande adressée au registrateur ou à l’association de courses, les noms réels des personnes qui concourent sous des noms d’écuries doivent être communiqués et le registrateur doit s’assurer que la liste de tous les noms d’écuries accordés par le registrateur et les personnes qui concourent sous ces noms d’écuries est tenue à jour.

31.08  Une personne ne peut avoir qu’un seul nom d’écurie à tout moment, et tant qu’elle a un nom d’écurie enregistré, elle ne doit pas faire concourir un cheval, sauf sous ce nom, à l’exception du fait que le propriétaire peut concourir en nom propre ni être impliqué en tant qu’associé dans un seul nom d’écurie.

31.09  Si les chevaux d’une Société en nom collectif doivent être inscrits au nom d’un membre de la Société en nom collectif, il n’est pas nécessaire que ce nom soit enregistré en tant que nom d’écurie, mais tous les chevaux de cette Société en nom collectif doivent être inscrits soit sous (a) les noms de tous membres de la Société en nom collectif, ou (b) un nom d’un associé plus « et associé » ou « et associés », selon le cas.

31.10  Un nom d’écurie doit être clairement distinct de celui d’un autre nom d’écurie dûment enregistré.

31.11  Une dénomination sociale est considérée comme un nom d’écurie aux fins des présentes règles, mais le registrateur se réserve le droit de refuser à toute Société par actions le privilège d’enregistrer un nom d’écurie.

31.12  Supprimée