Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 14 : Sûreté et sécurité

14.01  Seuls les participants dûment autorisés par la Commission doivent monter sur un cheval ou poney sur les pistes de l’association, et ces participants sont tenus de porter un casque correctement fixé et sécurisé, et des gilets de sécurité, comme prescrit par la règle 14.02. Il incombe au titulaire de licence de s’assurer que son casque et son gilet de sécurité répondent aux normes de sécurité.

14.01.01  Supprimée

14.01.02  Supprimée

14.02  Lorsque les règles le prévoient, seuls les casques répondant aux standards adoptés par les organisations ou règlements suivants doivent être utilisés :

1. L’American Society for Testing and Materials ;

2. Les normes en vigueur au Royaume-Uni; ou

3. La norme en vigueur en Australie/Nouvelle-Zélande.

Lorsque les règles le prévoient, seuls les gilets de sécurité répondant aux standards adoptés par les organisations ou règlements suivants doivent être utilisés :

1. La British Equestrian Trade Association;

2. L’Euro Norm;

3. L’American Society for Testing and Materials ;

4. La Shoe and Allied Trade Research Association ; ou

5. L’Australian Racing Board.

14.02.01  Supprimée

14.02.02  Supprimée

14.03  Il est interdit de fumer à moins de 3 mètres des zones désignées, des stalles, des selleries, des remises ou d’une partie d’une étable, y compris le paddock. Aux fins de la présente disposition, le paddock comprendra la cafétéria, le vestiaire des jockeys, les toilettes et les bureaux. Il est également interdit de fumer sur toute la surface de piste de course à tout moment.

Sanction pour une infraction à la règle 14.03 :

1. La première infraction entraînera une sanction pécuniaire de 50 $;

2. La deuxième infraction dans l’année de la première infraction entraînera une sanction pécuniaire de 300 $ ou une suspension de 5 jours, ou les deux,

3. La troisième infraction dans l’année de la première infraction entraînera une sanction pécuniaire minimale de 500 $ et une suspension de 7 jours;

4. La quatrième infraction dans l’année de la première infraction entraînera une suspension et un renvoi au registrateur.

14.04 Une association n’annulera pas les installations de la piste d’entraînement à moins que le temps ou des conditions exceptionnelles s’appliquent une fois que la piste d’entraînement s’ouvre pour l’entraînement jusqu’à la fermeture de la saison de course.

14.05 Si les conditions de la piste ou météorologiques sont remises en question pour les courses de chevaux, y compris les conditions météorologiques actuelles comme définies à l’article 14.06, une réunion sera convoquée entre les commissaires, la direction, un représentant de la Horsemen’s Benevolent and Protective Association (HBPA) et les jockeys Si nécessaire, les commissaires procéderont à un vote par scrutin secret des jockeys programmés à concourir le jour en question et qui sont présents, afin de déterminer si les courses doivent être annulées. Si le vote des jockeys détermine que plus de 50 % des votes sont contre les courses, la programme de courses sera annulé. Malgré le vote, les jockeys qui annulent leur course ne se verront pas imposer des sanctions. Ce qui précède n’empêche pas la direction de l’hippodrome d’annuler les courses en raison des conditions de piste ou météorologiques sans consulter les commissaires, la HBPA ou les jockeys.

Dans le cas de conditions météorologiques extrêmes prévues, les normes relatives aux températures extrêmes énoncées à la règle 21.01.02 s’appliqueront.

Norme relative aux conditions météorologiques extrêmes

14.06 Dans le cas de conditions météorologiques extrêmes, la décision d’annuler une course sera prise par une association appliquant la norme relative aux conditions météorologiques extrêmes.

Température réelle : La température enregistrée à l’hippodrome à l’heure du départ ou à tout moment du programme de la course, comme convenu par un représentant de l’association et un officiel de courses.

Température extrême : Toute température pouvant se situer dans les limites du Niveau 1 ou du Niveau 2 décrites ci-dessous.

Conditions météorologiques extrêmes prévues : les conditions météorologiques fondées sur une prévision locale publiquement accessible 5 heures avant l’heure du départ. Au début de chaque saison de courses, l’association informera les acteurs de l’industrie quant à la source météorologique qui sera utilisée pour les prévisions météorologiques, faute de quoi la source météorologique sera le Weather Network.