Chevaux de race thoroughbred — Chapitre 7 : Déclarations et retraits

7.01 Aucun cheval ne doit être considéré comme retiré ou réputé avoir abandonné un engagement jusqu’à ce que son propriétaire ou son entraîneur ait avisé le secrétaire des courses avant le délai prescrit par les règlements de l’association.

7.02.01  Le retrait d’une course stake doit se faire pas moins de 45 minutes avant l’heure de départ de la course en question.

7.02.02  Tout cheval inscrit à deux courses stake sur le même programme de courses doit être déclaré forfait à l’une des courses stake au plus tard une heure avant l’ouverture du pari mutuel.

7.03  L’inscription d’un cheval à une course sweepstake constitue une souscription aux sweepstakes. L’engagement d’un cheval aux sweepstakes peut être modifié ou faire l’objet d’abandon à tout moment avant l’heure de fermeture desdits engagements.

7.04  Les commissaires ont le pouvoir d’ordonner le retrait d’un cheval s’ils estiment que tout événement survenant avant le déroulement de ladite course exige qu’ils prennent une telle mesure.

7.05  Supprimée

7.06   Supprimée

7.07  Lorsqu’un cheval inscrit à une course est retiré par les commissaires du fait que le cheval a reçu :

1. Un médicament.

2. Un traitement médical, ou

3. Une procédure médicale,

Les commissaires pourront imposer une amende à l’entraîneur du cheval à moins que l’entraîneur ne convainque les commissaires que le médicament, la procédure médicale ou le traitement était dans l’intérêt supérieur de la santé du cheval.