Chapitre 21 : Ajournement et annulation

Dernière mise à jour

mer, 01/31/2024

21.01 En cas de conditions météorologiques défavorables ou de toute autre cause inévitable, les associations doivent, avec le consentement des juges, ajourner ou annuler les courses conformément au présent chapitre.

21.01.01 Si les conditions de la piste ou les conditions météorologiques sont douteuses pour l’échauffement ou la course des chevaux, y compris la température réelle telle que définie à la règle 21.01.02, les juges doivent organiser une réunion avec le représentant des conducteurs et des entraîneurs ainsi qu’avec un représentant de la direction. À la demande des juges, le représentant des conducteurs et des entraîneurs doit tenir un vote au scrutin secret des conducteurs et des entraîneurs des chevaux participant à ce programme de courses afin de décider si les courses devraient se tenir. Si le vote des conducteurs et des entraîneurs établit que plus de 50 % des personnes ont voté contre la tenue des courses, le programme de courses se verra annulé. Si plus de 50 % et moins de 75 % des personnes ont voté pour la tenue des courses, les entraîneurs auront le droit de retirer leurs chevaux des courses sans se voir imposer de sanction. Si plus de 75 % des personnes ont voté pour la tenue des courses, les règles habituelles de retrait et d’annulation de participation des chevaux s’appliqueront. Si le seul vote des conducteurs est supérieur à 50 % en faveur de l’annulation, ceux-ci ont le droit de ne pas fournir leurs services sans se voir imposer de sanction. Ce qui précède n’empêche pas la direction de l’hippodrome d’annuler les courses en raison des conditions de la piste ou des conditions météorologiques sans consulter les juges et le représentant des gens du milieu hippique.
Dans le cas de conditions météorologiques extrêmes prévues, les normes relatives aux températures extrêmes énoncées à la règle 21.01.02 s’appliqueront.

21.01.02 Températures extrêmes
En cas de conditions météorologiques extrêmes, la décision d’annuler une course sera prise par une association appliquant la norme relative aux conditions météorologiques extrêmes et la Directive en matière de politique 1-2009 – Frais d'annulation.
Température réelle: La température enregistrée à l’hippodrome à l’heure du départ ou à tout moment du programme de la course, comme convenu par un représentant de l’association et un officiel de courses.
Température extrême: Toute température pouvant se situer dans les limites du Niveau 1 ou du Niveau 2 décrites ci-dessous.
Conditions météorologiques extrêmes prévues : les conditions météorologiques fondées sur une prévision locale publiquement accessible 5 heures avant l’heure du départ. Au début de chaque saison de courses, l’association informera les acteurs de l’industrie quant à la source météorologique qui sera utilisée pour les prévisions météorologiques, faute de quoi la source météorologique sera le Weather Network.

	Niveau 1	Niveau 2
Plage de températures prévues	31 ^oC à 37,9 ^oC	Égale ou supérieure à 38 C
Plage de températures prévues	-15 ^oC à -24,9 ^oC	Égale ou inférieure à -25 ^oC
Retraits autorisés sans sanction en raison des conditions météorologiques	Oui	Oui
Mesures supplémentaires	Des mesures supplémentaires doivent être mises en place pour assurer le bien-être du cheval et de tout titulaire de licence dont la position peut être affectée par les conditions météorologiques extrêmes.	Les mesures supplémentaires suivantes doivent être mises en place pour assurer le bien-être du cheval et de tout titulaire de licence dont la position peut être affectée par les conditions météorologiques extrêmes. Chaleur : 2 vétérinaires supplémentaires ou 1 vétérinaire supplémentaire et 1 technicien vétérinaire agréé pour surveiller la température, le pouls et la fréquence respiratoire des athlètes équins avant et après la course ; des postes d’arrosage supplémentaires ou une station de refroidissement mobile avec personnel qualifié ; l’accès à l’eau pour les chevaux en tout temps ; des zones ombragées prévues pour les chevaux non montés ; de la glace disponible à plusieurs endroits ; des officiels de courses pour réduire au minimum le temps de la parade préalable la course. Froid : 2 vétérinaires supplémentaires, ou 1 vétérinaire supplémentaire et 1 technicien vétérinaire agréé pour surveiller la température, le pouls et la fréquence respiratoire des athlètes équins avant et après la course, ainsi que les conditions liées au froid, y compris les engelures ; les langues non attachées à l’extérieur de la bouche du cheval ; des couvertures doivent être disponibles pour chaque cheval ; des officiels de courses pour réduire au minimum le temps de la parade préalable à la course.
Annulation exigée	La décision doit être prise par l’association	La décision doit être prise par l’association

21.02 Supprimée

21.03 An early closing event or a late closing event that cannot be raced during the scheduled meeting shall be declared off and or rescheduled to a later date, meeting or racetrack. If declared off, the total of nomination, sustaining and starting payments divided equally among the owners of eligibles horses in proportion to the number of horses declared to start.

21.04 Une course de mises en nomination hâtives ou tardives ayant commencé, mais demeurant inachevée le dernier jour de la réunion de courses prévue doit être déclarée terminée et la bourse complète doit être divisée en fonction du sommaire.

21.05 Les courses stake et les futurités doivent être disputées lorsqu’elles sont annoncées et, pour ce faire, la réunion peut être prolongée. Toute course stake ou futurité ayant commencé mais demeurant inachevée le dernier jour de la réunion de courses prévue doit être déclarée terminée et la bourse complète doit être divisée en fonction du sommaire, sauf lorsque l’association décide de prolonger la réunion de courses pour terminer la course en question. Les chevaux dont la participation est annulée après une épreuve et avant que la course ne soit déclarée terminée ne doivent pas participer aux distributions des bourses des épreuves subséquentes au cas où la course est annulée et qu’on la déclare terminée.

21.06 Unless otherwise provided in the conditions, in order to transfer stakes and futurities to another meeting, the Association will determine another date that shall be approved by the Registrar. All those having eligible horses in the event shall abide by the decision.

21.07 Lors de réunions de courses prolongées, les courses ordinaires peuvent être ajournées et reportées dans les deux jours suivants, ou annulées si les circonstances ou que les conditions météorologiques le justifient. Les courses ajournées qui ne sont pas disputées dans les deux jours suivants seront annulées.

21.08 Lors de réunions de courses non prolongées, les courses ordinaires doivent être annulées, sauf si l’association est prête à ajouter des courses ajournées au programme de courses annoncé durant les jours suivants de la réunion de courses. Au choix de l’association, toutes les courses ajournées peuvent être disputées lors d’une course à essai comportant une seule épreuve d’une longueur d’un mille. Lorsque des courses sont ajournées en vertu de la présente règle, l’association a le privilège de choisir l’ordre dans lequel les courses seront disputées dans toute combinaison de programmes de courses.

21.09 Supprimée

21.10 Si les courses de qualification sont ajournées ou annulées, une annonce doit être faite aux participants dès que la décision est prise.