Chapitre 14 : Courses ordinaires

14.01 Aux fins de la présente règle, les courses ordinaires incluent les courses avec conditions, à réclamer, préférentielles, invitation, handicap, ouvertes, ou « Free-For-All », école ou matinée, ou une combinaison de ces courses.

14.02  Lors de calendriers de courses prolongés, les fiches de conditions doivent être accessibles aux participants au moins 24 heures avant la fermeture des inscriptions, et ce, pour tout programme de courses. Pour les autres calendriers de courses, les conditions doivent être affichées et accessibles aux participants au moins 18 heures avant la fermeture des inscriptions.

14.03  Supprimée

14.04 Des courses de remplacement doivent être prévues pour chaque programme de courses et être désignées à cet effet dans le registre de conditions. Une course de remplacement peut être utilisée lorsqu’une course régulière prévue n’a pas pas assez d’inscriptions.

14.05  Les courses habituellement prévues ou les courses de remplacement peuvent être divisées au besoin pour combler un programme de courses, ou être divisées et reportées à un programme de courses subséquent, sous réserve de ce qui suit :

1. Aucune division ne doit être utilisée au lieu de courses habituellement prévues qui bénéficient du nombre requis d’inscriptions ;
2. Lorsque des courses sont divisées afin de combler un programme, les partants de chaque division doivent être établis par un tirage au sort après que les préférences ont été appliquées, sauf si les conditions sont prévues en fonction de l’âge, de la performance, des gains ou du sexe.

14.06  Conditions:

1. Qui ne peuvent se fonder que sur :
   1. Les gains en argent des chevaux dans un nombre spécifique de courses antérieures ou à un moment antérieur précis ;
   2. Les positions à l’arrivée des chevaux dans un nombre spécifique de courses antérieures ou durant une période précise ;
   3. Âge ;
   4. Sexe ;
   5. Le nombre de départs pendant une période précise ;
   6. Selon la bourse pour laquelle un cheval a couru précédemment;  
   7. L’exclusion des courses-écoles ; ou
   8. Cheval engendré en Ontario, cheval élevé en Ontario, admissible à un calendrier de course Ontario Sires Stakes;
   9. Une combinaison d’une ou de plusieurs des qualifications énumérées dans la présente section; ou
   10. Les chevaux qui ont couru pour un prix de réclamation spécifique lors de l’un de leurs trois (3) derniers départs.
2. ne doivent pas être rédigées de telle manière à priver un cheval de l’occasion de participer aux courses d’un cycle normal de préférence. Lorsque le mot préférence est utilisée dans une condition, elle doit seulement remplacer la préférence à l’égard de la date, tel qu’indiqué dans les règles. Aussi, pas plus de trois conditions admissibles doivent être utilisées dans la rédaction des conditions des courses ordinaires.
3. Le registrateur peut, à la demande du secrétaire des courses, approuver des conditions autres que celles énumérées ci-dessus pour les événements spéciaux.

14.07  Dans le cas où des conditions publiées sont contradictoires et qu’aucune de celles-ci n’en soit retirée par l’Association, la condition la plus favorable pour l’inscrit prévaudra.

14.08 Aux fins d’admissibilité, une saison de courses ou une année de courses constitueront l’année civile. Toutes les courses organisées en fonction des gains seront programmées pour .......... $ pour les non-gagnants ou pour plus de ....... $ pour les gagnants. Des conditions supplémentaires peuvent être ajoutées. Au moment de consigner les gains, il n’est tenu compte que des gains complétés au dollar le plus près.

14.09  Les records, les restrictions de vitesse et le lieu de résidence du propriétaire d’un cheval inscrit à un événement ne doivent être utilisés comme condition d’admissibilité, sauf dans le cas de courses stake où les restrictions de vitesse telles que décrites à la règle 11.02.01 constituent une condition d’admissibilité.

14.10  Les chevaux doivent être admissibles à la fermeture des inscriptions, sous réserve des dispositions suivantes :

1. Les victoires et les gains à la date de fermeture des inscriptions ou après celle-ci ne seront pas pris en compte ;
2. Des allocations en fonction de l’âge seront accordées conformément à l’âge du cheval à la date à laquelle la course est tenue ;
3. Lors de courses mixtes de trotteurs et d’ambleurs, un cheval doit être admissible et performer en vertu des conditions pour l’allure à laquelle il a été inscrit.

14.11  Lorsque les conditions renvoient aux performances antérieures, ces performances incluront uniquement celles provenant d’une course comportant une bourse. Chaque course à essai ou épreuve sera considérée comme une performance distincte aux fins des courses avec conditions.

14.12   Lors des courses ordinaires, pas plus d’une remorque est permise, compte non tenu de la taille de l’hippodrome. Une distance d’au moins huit pieds par cheval doit être respectée pour les partants du premier rang. Des exceptions relatives à la taille du peloton peuvent être accordées avec la permission de la Commission.

14.13  Le secrétaire des courses peut rejeter l’inscription à une course ordinaire d’un cheval dont les performances antérieures indiquent qu’il serait supérieur ou inférieur au niveau de compétition des autres chevaux inscrits à une réunion de courses en particulier.